Retours

Article 1 – Définitions

Dans les présentes conditions générales, les termes suivants ont la signification suivante :

1. Jour : jour calendaire
2. Client : une personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale et qui conclut un contrat avec Twindis et/ou s'est inscrite sur le Site Web.
3. Twindis : MyMicro Group BV situé à Voorde 17-19, 5807 EZ à Oostrum, enregistré à la Chambre de Commerce sous le numéro 56595581, exerçant son activité sous le nom de Twindis.
4. Accord : tout arrangement ou accord entre Twindis et le Client, dont les Conditions Générales font partie intégrante.
5. Écrit : Dans les présentes conditions générales, « écrit » désigne une communication par lettre, courriel ou télécopie, à condition que l’identité de l’expéditeur et l’intégrité du courriel soient suffisamment établies.
6. Site web : Le site web de Twindis, accessible via www.Twindis.com et tous les sous-domaines associés.
7. Conditions générales : Les présentes conditions générales .

Article 2. Applicabilité

1. Les Conditions Générales s'appliquent à toutes les offres, tous les contrats et toutes les livraisons de Twindis, sauf accord contraire exprès et écrit. Elles sont enregistrées auprès de la Chambre de Commerce et d'Industrie (KvK) et sont également consultables sur notre site internet.
2. Si le Client inclut dans sa réclamation ou sa communication des dispositions ou des conditions qui divergent des conditions RMA ou qui n'y figurent pas, celles-ci sont expressément rejetées par Twindis.
3. Si les présentes conditions générales sont également rédigées dans une autre langue que le néerlandais, le texte néerlandais fera toujours foi en cas de divergence.
4. En cas de conflit entre une disposition quelconque des présentes Conditions générales de retour de marchandise (RMA) et les Conditions générales de vente, ces dernières prévaudront. Ce conflit n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes Conditions générales de retour de marchandise (RMA).
5. Tous les tarifs et conditions mentionnés dans les présentes conditions générales de RMA s'entendent hors TVA.

Article 3. Procédure RMA Garantie de satisfaction Twindis

La garantie de satisfaction Twindis est généralement de 60 jours à compter de la livraison (date de facturation).
Pour que le retour soit accepté et traité, le client doit soumettre une demande d'autorisation de retour (RMA) conformément à l'article 6, paragraphe 1. La garantie de satisfaction Twindis s'applique uniquement aux produits sans défaut. Pour les produits défectueux, la procédure RMA décrite à l'article 4 doit être suivie.
La garantie de satisfaction Twindis stipule également que les demandes ne seront acceptées que si les produits sont retournés complets, avec tous leurs accessoires, et dans leur emballage d'origine (non endommagé, sans marque ni autocollant). Si ces conditions sont remplies, Twindis déduira le prix d'achat ou, sur demande, créditera le montant facturé.
Si le produit est retourné dans des conditions non conformes à la présente, Twindis refusera la demande de retour et proposera un renvoi du produit aux frais du client, ou bien Twindis procédera à son élimination de manière écoresponsable aux frais du client. Ces coûts sont détaillés à l'article 7.
De plus, Twindis offre la possibilité d'approuver ultérieurement le RMA, mais sous réserve d'une réduction de valeur pouvant aller jusqu'à 100 % du prix d'achat, en fonction de l'état du produit et/ou de l'emballage, à la seule discrétion de Twindis.

Article 4. Procédure RMA pour les produits défectueux

La période de garantie débute à la date de livraison (date de facturation). Les réclamations au titre de la garantie concernant des produits défectueux ne seront acceptées que si les produits sont retournés complets, avec tous leurs accessoires. Si un produit acheté dans les 30 jours suivant la livraison s'avère défectueux, Twindis se réserve le droit de le remplacer, de rembourser le prix d'achat ou, en concertation avec le client, d'accorder une réduction sur une commande existante ou nouvelle. Si le défaut survient et est signalé plus de 30 jours après la date de facturation, Twindis se réserve également la possibilité de faire réparer le produit. Si le client le souhaite, si cette option lui est proposée et sous réserve de disponibilité chez Twindis, il peut accepter de remplacer le produit défectueux par un produit identique, d'âge équivalent (ou plus récent) et de qualité ou état équivalent (ou supérieur). Dans ce cas, le client renonce à son droit à la réparation et à la propriété du produit défectueux. Les défauts et les problèmes logiciels/de configuration résultant d'une utilisation du produit pour une application non prévue à cet effet sont toujours exclus de la garantie, sauf accord préalable de Twindis. Si l'inspection ne révèle aucun défaut et que l'appareil fonctionne correctement, Twindis refusera la demande de retour et pourra facturer des frais d'expertise. Twindis proposera alors au client de se faire retourner le produit ou de le faire éliminer de manière écoresponsable. Les frais d'expertise, les frais de retour et les frais d'élimination sont détaillés à l'article 7.

Article 5. Politique de retour de marchandise (RMA) en cas de manquants ou de dommages à la livraison

Tout défaut ou dommage inattendu constaté à la livraison doit nous être signalé via notre site web, par téléphone ou par courriel dans les trois jours ouvrables suivant la réception. TWINDIS se réserve le droit de mener toute enquête nécessaire avant d'accepter cette conclusion et traitera la demande de retour de marchandise (RMA) et/ou toute commande de remplacement (sauf accord contraire).

Article 6. Procédure RMA en général

Les retours de produits par le client ne seront acceptés que conformément aux conditions ci-dessous.

1. Pour retourner un produit défectueux ou couvert par la garantie de satisfaction Twindis, un numéro d'autorisation de retour (RMA) est obligatoire. Le client doit remplir le formulaire de demande de RMA et l'envoyer au service RMA de Twindis, dont les coordonnées figurent sur le site web de Twindis. Ce formulaire est également disponible sur le site web de Twindis. Seuls les produits encore sous garantie peuvent faire l'objet d'une demande de RMA.
2. Les formulaires incomplets ou mal remplis ne seront pas traités. Les produits ne peuvent être expédiés qu'après l'attribution d'un numéro RMA par Twindis. Ce numéro doit être clairement visible sur l'extérieur d'un carton solide (et non sur l'emballage du produit lui-même !). Le traitement de la garantie mentionné sur le formulaire RMA ne donne lieu à aucun droit. L'existence et l'étendue de toute garantie applicable seront déterminées dès que possible après réception du produit défectueux par Twindis. Les risques liés au transport des produits retournés sont à la charge de l'acheteur, qui doit impérativement veiller à utiliser un emballage approprié, de type adéquat, et à respecter les exigences légales en matière d'étiquetage et d'identification.
3. Les retours non enregistrés via notre portail/formulaire RMA, ou les retours dont l'enregistrement RMA n'est pas approuvé, seront immédiatement refusés par Twindis. Twindis proposera alors au client de renvoyer le produit à ses frais, ou de le détruire de manière écoresponsable, toujours aux frais du client. Ces coûts sont détaillés à l'article 7.
4. Après autorisation de Twindis conformément aux dispositions ci-dessus, les produits doivent être retournés dans un délai de 30 jours à :
   
   TWINDIS
   Département RMA
   Le Voorde 17-19
   5807 EZ Oostrum
   Les Pays-Bas
   
   
5. Si, après réception des produits, des ambiguïtés subsistent, dues soit à une différence entre le produit livré et celui enregistré dans la demande de retour (RMA), soit à la livraison de plusieurs articles pour lesquels le numéro de réclamation ou de RMA ne peut être associé, Twindis tentera d'obtenir les informations manquantes auprès du client et suspendra la procédure de retour dans l'attente de sa réponse. Toutefois, si les informations requises sont insuffisantes dans les 14 jours suivant la demande, Twindis se réserve le droit de refuser le retour et de renvoyer immédiatement les produits au client, auquel cas les frais mentionnés à l'article 7 pourront être facturés.
6. Les produits sur mesure, les produits auxquels le client a apporté des modifications, et les produits équipés de façon permanente d'accessoires ou de pièces non standard ne peuvent jamais être retournés.
7. Les dommages (y compris les chutes), les dégâts d'eau, les dommages dus à une mauvaise utilisation et l'usure normale ne sont pas couverts par la garantie. Toutefois, une prise en charge (RMA) peut être proposée, après consultation de Twindis et uniquement pour certains produits, moyennant des frais de réparation supplémentaires facturés au client. Les dommages survenus lors du transport jusqu'au client sont soumis aux conditions décrites à l'article 5.

Article 7. Frais
Si une demande de retour de produit (RMA) est refusée pour les motifs suivants : retour non enregistré, RM proposé hors garantie de satisfaction, ou si aucun défaut n'a été constaté sur le produit et que l'appareil fonctionne correctement, des frais d'enquête et, selon le choix du client, des frais supplémentaires pourront être facturés, comme indiqué ci-dessous. Ces frais seront révisés en début et en milieu d'année civile et ajustés à la discrétion de Twindis.